Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Girod (revêtements-carrelages-mosaïques)

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Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, relevé des dépenses, tableau d'actualisation et de révision...

Cote : 156 J 3229

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Bâtiments : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, procès-verbal des essais de f...

Cote : 156 J 3230

Période : 1969 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces communes à l'ensemble des lots : plan des locaux annexes, plan d'aménagement des équipements sportifs, coupes, façades, cahier des ch...

Cote : 156 J 3322

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : plan cote, plan de détail, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verba...

Cote : 156 J 2499

Période : 1959 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, devis estimatif, devis descript...

Cote : 156 J 2752

Période : 1963 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, procès-verbal de réception provisoire, certificat de conformité, notes, correspo...

Cote : 156 J 1529

Période : 1960 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : lettre de commande, arrêté municipal de permis de construire, ordre de service, planning des travau...

Cote : 156 J 1540

Période : 1959 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché : devis quantitatif et estimatif, devis des travaux supplémentaires, devis descriptif, additif au c...

Cote : 156 J 2877

Période : 1962 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Marchés et pièces contractuelles : devis descriptif et estimatif, certificat de paiement d'un acompte, marché, tablea...

Cote : 156 J 2950

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbal de réception provisoire, liste de retouches, liste de réserves, arrêté préfectoral de permis de construir...

Cote : 156 J 1663

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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