Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

G. Mugnier (menuiserie-agencement de magasins)

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Projet de transformation : plan d'aménagement, plan de détail, coupes, élévation, liste de retouches, note d'honoraires, correspondance.

Cote : 156 J 1921

Période : 1944 - 1947

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan de la propriété, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, élévation, note de présentation, devis d...

Cote : 156 J 2020

Période : 1947 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan topographique, plan d'agrandissement, calendrier des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive...

Cote : 156 J 2121

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réfection de deux chambres : plan d'aménagement, élévation, devis estimatif, note d'honoraires, correspondance.

Cote : 156 J 2183

Période : 1950 - 1951

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Règlement de compte : ordre de virement, facture.

Cote : 156 J 2383

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, note de calcul des surfaces, note de sous-détail des travaux, note de présentation et du coût et ...

Cote : 156 J 4292

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : ordre de service, note d'estimation des travaux, situation de travaux, mémoire des travaux, certificat de paiement, décompte ...

Cote : 156 J 4304

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception sans réserves, procès-verbal de réception avec réserves, procès-verbal de levée de réserves...

Cote : 156 J 4305

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : avant-métré, avis d'appel d'offres, procès-verbal d'appel d'offres, devis descriptif quantitatif estimatif, cadre...

Cote : 156 J 4317

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan d'implantation, plan de détail, coupes, façades, plan d'appartement-type, plan d'aménagement...

Cote : 156 J 2226

Période : 1951 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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