Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Renand, Georges (géomètre-expert)

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Pièces officielles : plan topographique régulier, plan parcellaire, plan masse, arrêté municipal de permis de construire, tableau de réparti...

Cote : 156 J 3219

Période : 1966 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes...

Cote : 156 J 3917

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'architecte. – Documents officiels : plan topographique, plan d'aménagement, façades, relevé d'observations, procès-verbaux de réce...

Cote : 156 J 2697

Période : 1961 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'ingénieurs. – Étude des géomètres Georges Renand et Maurice Guedon : plan topographique régulier (1968). Étude de structure par le b...

Cote : 156 J 3918

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : extrait de plan cadastral, plan de nivellement, plan topographique, plan d'urbanisme directeur, plan masse, plan de nivelle...

Cote : 156 J 2676

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution. – Électricité par Électro technique industrielle (ETI) : plan des réseaux par niveau (1964). Charpentes métalliques et co...

Cote : 156 J 2700

Période : 1964 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du dossier de permis de construire : plan topographique régulier, tableau de répartition générale des logements par bâtiment, no...

Cote : 156 J 3251

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Renand, Georges (géomètre-expert)

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