Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gouaux, André (architecte)

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Pièces officielles : plan topographique régulier, plan parcellaire, plan masse, arrêté municipal de permis de construire, tableau de réparti...

Cote : 156 J 3219

Période : 1966 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Palais de Justice d'Annecy

Cote : 156 J 4155-4196

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet

Cote : 156 J 4155-4164

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Assurance du maître d'ouvrage. – Bureaux d'études et architectes : attestation d'assurance, lettre-circulaire, correspondance (1975-1978). P...

Cote : 156 J 4155

Période : 1973 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier sécurité : coupes, étude de prévention, notice de sécurité, procès-verbal de résistance ou de réaction au feu, compte-rendu de réuni...

Cote : 156 J 4156

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Problèmes de structures : relevé d'observations, tableau récapitulatif des tassements, note concernant les tassements, notes, estimation des...

Cote : 156 J 4157

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes

Cote : 156 J 4158-4164

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Maurice Novarina, ses collaborateurs, la Préfecture et le conseil général : extrait du registre des procès-verbaux des séances du conseil gé...

Cote : 156 J 4158

Période : 1972 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préfecture. – Suivi du projet : plan général, notice descriptive des travaux, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particul...

Cote : 156 J 4159

Période : 1972 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Société d'équipement départemental de la Haute-Savoie (SEDHS) : plan d'aménagement, analyse du prix de revient, étude financière complémenta...

Cote : 156 J 4160

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Gouaux, André (architecte)

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