Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceccon (bâtiment-travaux publics)

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Analyse des offres : liste des lots, tableau de dépouillement des offres, règlement particulier, note récapitulative des demandes du maître ...

Cote : 156 J 3580

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, coupes, façades, plan de repérage des menuiseries, p...

Cote : 156 J 3581

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces générales : marché, calendrier d'exécution, avenant administratif, échéancier prévisionnel, soumission, lettre d'accord, cahier des p...

Cote : 156 J 4176

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 3 à 10 : avenant au marché, devis des travaux supplémentaires, devis descriptif, avant-projet, cahier des schémas, bordereau des prix, ...

Cote : 156 J 4177

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Atelier Novarina : plan d'implantation, plan masse, plan général, plan des espaces verts, élévation, plan de niveau, coupes, façades, plan d...

Cote : 156 J 4179

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Architecte d'intérieur Alain Richard : plan d'implantation, plan d'électricité, plan de détail, élévation.

Cote : 156 J 4182

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux modificatifs : plan de détail, devis, récapitulatif des travaux modificatifs, croquis, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4183

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gestion des plans édités : calendrier général des travaux, tableau.

Cote : 156 J 4187

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de canalisations : plan de niveau.

Cote : 156 J 4191

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de béton armé : plan de détail, coupes, plan de niveau.

Cote : 156 J 4193

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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