Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Avenant au marché : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance.

Cote : 156 J 5422

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, correspondance.

Cote : 156 J 5435

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, ordre de service, procès-verbal de réception, procès-verbal des ...

Cote : 156 J 5437

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Cahier des clauses techniques particulières.

Cote : 156 J 5516

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan des îlots, plan de couverture, plan d'aménagement, façades, cou...

Cote : 156 J 5518

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste de retouches, décompte génér...

Cote : 156 J 5521

Période : 1987 - 1995

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : rapport de fin de mission de contrôle technique, contrat de location des constructions mobiles, devis est...

Cote : 156 J 5419

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, ce...

Cote : 156 J 5423

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : liste des travaux restant à exécuter, rapport de vérification des installations électriques, rapport de f...

Cote : 156 J 5427

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : devis estimatif, compte rendu d'examen de document, rapport de contrôle de solidité, attestation de confo...

Cote : 156 J 5434

Période : 1985 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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