Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baduel, Jean-Marie

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Baduel (Jean-Marie)

Période : 1456 - 1956

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Répertoires

Période : 1456 - 1956

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Janvier-juin 1895

Cote : 3 E 303/23

Période : 1895 - 1895

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Juillet-décembre 1895

Cote : 3 E 303/24

Période : 1895 - 1895

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Janvier-juin 1897

Cote : 3 E 303/27

Période : 1897 - 1897

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Juillet-décembre 1897

Cote : 3 E 303/28

Période : 1897 - 1897

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
Juillet-décembre 1901

Cote : 3 E 303/36

Période : 1901 - 1901

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1906

Cote : 3 E 303/43

Période : 1906 - 1906

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1911

Cote : 3 E 303/82

Période : 1911 - 1911

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1912

Cote : 3 E 303/83

Période : 1912 - 1912

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy

Baduel, Jean-Marie

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