Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de canton (Dissay, Vienne)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Canton de Dissay

Période : 1793 - 1815

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Enregistrement des pétitions.

Cote : L SUPPL 35

Période : 1797 - 1798

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Affaires diverses.

Cote : L 392-bis

Période : 1799 - 1799

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Registre de l'enregistrement des lois n° 946 à 3323.

Cote : L 392-6

Période : 1796 - 1799

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Etat des archives.

Cote : L SUPPL 34

Période : 1795 - 1799

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Contributions, domaines nationaux, affaires militaires.

Cote : L SUPPL 39

Période : 1795 - 1801

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Registre de l'enregistrement des lois n° 634 à 945.

Cote : L 392-5

Période : 1794 - 1797

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Administration générale.

Cote : L SUPPL 36

Période : 1795 - 1799

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Demande de réduction d'impots.

Cote : L SUPPL 37

Période : 1796 - 1797

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire
Registre des délibérations de la municipalité.

Cote : L 392-ter

Période : 1793 - 1815

Fonds : Administrations et tribunaux du département de la Vienne de la période révolutionnaire

Municipalité de canton (Dissay, Vienne)

13 contenus liés

Liens