Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dousset, Jean-Jacques (notaire à Bassoues ; 1836-1869)

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1839.

Cote : 3 E 14592

Période : 1839 - 1839

Fonds : Archives notariales du Gers
1841.

Cote : 3 E 14594

Période : 1841 - 1841

Fonds : Archives notariales du Gers
1842.

Cote : 3 E 14595

Période : 1842 - 1842

Fonds : Archives notariales du Gers
1847 (2e semestre).

Cote : 3 E 14604

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives notariales du Gers
1848.

Cote : 3 E 14605

Période : 1848 - 1848

Fonds : Archives notariales du Gers
1856 (1er semestre).

Cote : 3 E 14618

Période : 1856 - 1856

Fonds : Archives notariales du Gers
1866 (1er semestre).

Cote : 3 E 14638

Période : 1866 - 1866

Fonds : Archives notariales du Gers
1866 (2e semestre).

Cote : 3 E 14639

Période : 1866 - 1866

Fonds : Archives notariales du Gers
1868 (1er semestre).

Cote : 3 E 14642

Période : 1868 - 1868

Fonds : Archives notariales du Gers
1853.

Cote : 3 E 14961

Période : 1853 - 1853

Fonds : Archives notariales du Gers

Dousset, Jean-Jacques (notaire à Bassoues ; 1836-1869)

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