Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Canton (Épineuil, Yonne)

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an IV-an V

Cote : L 1000

Période : 1795 - 1797

Fonds : Municipalité de canton d'Épineuil
Municipalité de canton d'Épineuil

Cote : L 1000-1002 ; L 1461

Période : 1795 - 1800
Scellé sur les biens du curé de Neuvy-Sautour

Cote : L 1461

Période : 1798 - 1799

Fonds : Municipalité de canton d'Épineuil
Affaires générales

Cote : L 1000, 1002, 1461

Période : 1798 - 1799

Fonds : Municipalité de canton d'Épineuil
Municipalité de canton d'Épineuil

Cote : L 1000 à 1002, 1462

Période : 1795 - 1800

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
Registre pour rédiger les procès-verbaux de ce qui se passera dans les réunions décadaires

Cote : L 1001

Période : 1798 - 1800

Fonds : Municipalité de canton d'Épineuil
an IV-an VIII

Cote : L 1002

Période : 1795 - 1799

Fonds : Municipalité de canton d'Épineuil

France. Canton (Épineuil, Yonne)

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