Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bérenger, Jean

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Le traité de Versailles et le renversement des alliances

Période : 1756

Auteur : Bérenger, Jean
BERENGER, Jean

Cote : F/19/10353

Période : 1807 - 1807

Fonds : Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)
Testament de Jean Berenger, ancien valet de chambre de madame Elizabeth de France

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien LAMARE, 8 mai 1773 - 1er mars 1811 (étude XXV)
BECKERICH, Georges | BEGUIN, Jeanne | BEIGER, Gaston | BEKKAT, Mohamed M'Hamed | BELGY, Jean-Michel | BELIN, Michelle | BELLAVIGNA, Marc | B...

Cote : 19870331/6

Période : 1945 - 1986

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
BÉRENGER, Jean

Cote : BB/11/607

Période : 1850 - 1850

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Titre de comte accordé à . Bayonne (26 avril 1808). Jean Bérenger

Cote : BB/29/974

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Bérenger, Jean

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