Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet, Jean-Claude

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Louis-Sébastien Mercier

Période : 1814

Auteur : Bonnet, Jean-Claude
Denis Diderot

Période : 1713

Auteur : Bonnet, Jean-Claude
ADRIEN, Jean-Daniel | BACH, Robert | BAZILE, Simon Eddie | BELLE ROSE, Lazare | BERTHELOT, Raymond | BETACHEN, Abdelkader | BONNET, Jean-Cla...

Cote : 19970230/1

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
Panthéonisation de Marcellin Berthelot

Période : 1907

Auteur : Bonnet, Jean-Claude
Contrat de mariage entre Jean Claude BONNET demeurant rue de Seine faubourg Saint-Germain, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, Enseign...

Cote : MC/ET/CIX/799

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis MICHELIN, 20 décembre 1777 - 14 août 1789 (étude CIX)
BONNAUD, Jean-Pierre | BONNEAU, Marc | BONNEAU, Pierre | BONNEFOY, Monique | BONNET, Aliettee | BONNET, André | BONNET, Claude | BONNET, Jea...

Cote : 19800146/21

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
BESSEIGE, Martine | BESSON, Marie-Jeanne | BEURIVE, Jean-Paul | BEURIVE, Annie | BIDET, Eliane | BIENVENU, Marc | BIGOTTE, Henri | BILLET, J...

Cote : 19930283/2

Période : 1950 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Cellule formation continue (198...

Bonnet, Jean-Claude

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