Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de canton (Sarzeau, Morbihan, France)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Délibérations de l'administration municipale.

Cote : 3 L 1 à 2

Période : 1794 - 1810

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Rôle de la contribution foncière de la commune de Sarzeau pour l'an V.

Cote : 3 L 3

Période : 1796 - 1797

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Contributions directes.

Cote : 3 L 3 à 6

Période : 1796 - 1800

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Contribution personnelle et mobilière.

Cote : 3 L 5

Période : 1797 - 1800

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Municipalité du canton de Sarzeau

Cote : 3 L 1-6

Période : 1794 - 1810
30 germinal an II-29 ventôse an VII

Cote : 3 L 1

Période : 1794 - 1799

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
30 ventôse an VII-9 avril 1810

Cote : 3 L 2

Période : 1799 - 1810

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Contribution foncière.

Cote : 3 L 3 à 4

Période : 1796 - 1797

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Procès-verbal d'estimation du revenu de Louis-François Montigny.

Cote : 3 L 4

Période : 1796 - 1797

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau
Contribution sur les portes et fenêtres.

Cote : 3 L 6

Période : 1800 - 1800

Fonds : Municipalité du canton de Sarzeau

Municipalité de canton (Sarzeau, Morbihan, France)

10 contenus liés

Liens