Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUREAU D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES RAPATRIES

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Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.

Cote : 496W384-496W467

Période : 1957 - 1988

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Administration générale.

Cote : 496W384-496W391

Période : 1957 - 1988

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Fonctionnement.

Cote : 496W384

Période : 1974 - 1984

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Activités.

Cote : 496W385-496W388

Période : 1970 - 1987

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Communication avec les rapatriés.

Cote : 496W385

Période : 1980 - 1987

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Relations avec le Service Central des Rapatriés.

Cote : 496W386

Période : 1970 - 1981

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Relations avec les associations.

Cote : 496W387

Période : 1973 - 1979

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Mesures particulières.

Cote : 496W388

Période : 1976 - 1977

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Personnel.

Cote : 496W389-496W390

Période : 1968 - 1975

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Gestion.

Cote : 496W389

Période : 1971 - 1975

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône

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