Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FROMENT D'ARGILLIER (GABRIEL JOSEPH DE)

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Acquisitions par François Benoît.

Cote : 1E40

Période : 1586 - 1591

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Acquisitions par Claude de Benoît.

Cote : 1E42

Période : 1540 - 1620

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Office de secrétaire du Roi de Pierre d'Assier : origine, acquisition, vente.

Cote : 1E44

Période : 1623 - 1683

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Procédure impliquant Pierre d'Assier, seigneur de La Chassagne.

Cote : 1E45

Période : 1667 - 1669

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Foires au lieu de La Chassagne.

Cote : 1E46

Période : 1578 - 1669

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.

Cote : 1E47

Période : 1703 - 1774

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Succession d'André Béraud-Amyot.

Cote : 1E2400

Période : 1666 - 1666

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Terrier de Bully.

Cote : 1E2403

Période : 1518 - 1528

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Terrier de Bully.

Cote : 1E2404

Période : 1551 - 1553

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Acquisitions.

Cote : 1E2410

Période : 1553 - 1598

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

FROMENT D'ARGILLIER (GABRIEL JOSEPH DE)

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