Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction des services fiscaux (Morbihan)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

3 977 contenus liés

Bureau de Guer

Cote : 1464 W 11 à 80, 324 à 341, 414 à 425

Période : 1940 - 1962

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Registres de formalité

Cote : 1464 W 11 à 77

Période : 1940 - 1955

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
24 juin 1941 - 2 juin 1942, 241.

Cote : 1464 W 11

Période : 1941 - 1942

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
6 mai - 2 juillet, 252.

Cote : 1464 W 22

Période : 1946 - 1946

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
4 septembre - 19 novembre, 254.

Cote : 1464 W 24

Période : 1946 - 1946

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
19 novembre 1946 - 11 février 1947, 255.

Cote : 1464 W 25

Période : 1946 - 1947

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
10 mai - 4 août, 257.

Cote : 1464 W 27

Période : 1947 - 1947

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
4 août - 11 octobre, 258.

Cote : 1464 W 28

Période : 1947 - 1947

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
15 juin - 20 septembre, 262.

Cote : 1464 W 32

Période : 1948 - 1948

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
8 février - 9 mai, 265.

Cote : 1464 W 35

Période : 1949 - 1949

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel

Direction des services fiscaux (Morbihan)

3 977 contenus liés

Liens

3 977 contenus liés