Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal de première instance (Neufchâteau, Vosges)

Source :

Wikidata : Tribunal de première instance de Neufchâteau

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Notaires à la résidence de Bulgnéville

Cote : 8 U 64 à 65

Période : 1804 - 1939

Fonds : Justice
Étude André. - Antoine Louis Albert Geist (1881), Nicolas Butin (1888), Joseph Goulon (1888-1890), Eugène François Joseph Goulon (1890-1893)...

Cote : 8 U 67

Période : 1881 - 1940

Fonds : Justice
Notaires à la résidence de Coussey

Cote : 8 U 69

Période : 1804 - 1940

Fonds : Justice
Étude Thuot. - Charles Fepoux (an XIII-1823), Charles-Christophe Fepoux (1823-1833), Étienne Jean Baptiste Laurent (1833-1839), Charles Fran...

Cote : 8 U 69

Période : 1804 - 1940

Fonds : Justice
Notaire à la résidence de Crainvilliers

Cote : 8 U 70

Période : 1799 - 1816

Fonds : Justice
Étude Cravoisy. - Nicolas Cravoisy (an VIII-1816).

Cote : 8 U 70

Période : 1799 - 1816

Fonds : Justice
Étude Prevost. - Claude Augustin Prevost (1792-an V, an VIII-an XI).

Cote : 8 U 72

Période : 1792 - 1803

Fonds : Justice
Notaires à la résidence d'Houécourt

Cote : 8 U 73 à 74

Période : 1792 - 1939

Fonds : Justice
Notaires à la résidence d'Isches

Cote : 8 U 75 à 77

Période : 1792 - 1939

Fonds : Justice
Étude Michel. - Charles Thomas (1792-an II, an VIII-1817), Gérard Durand (1817-1820, 1822-1839, 1841), Léopold Alexandre Clément (1841-1861)...

Cote : 8 U 76

Période : 1792 - 1872

Fonds : Justice

France. Tribunal de première instance (Neufchâteau, Vosges)

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