Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET)

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Mission des travaux historiques (MTH)-Fonds d'archives anciennes - Cote 0404250001-0404250236

Période : 1816 - 1987
Théâtre des Champs-Elysées - Cote 0705120001-0705120005

Période : 1983 - 1988
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Cote 8901170001-8901170018

Période : 1983 - 1988
Délégations régionales - Cote 9300540001-9300540125

Période : 1956 - 1988
Services pour la CDC (SCDC) - Cote 9408330001-9408330044

Période : 1959 - 1992
Département des investissements (FI) - Service des placements immobiliers et des participations (FIP) - Cote 9503500001-9503500028

Période : 1959 - 1986
Mécénat en direction des jeunes et des universités - Cote 9510120001-9510120009

Période : 1989 - 1994
Programme développement solidarité (PDS) - Cote 9611320001-9611320016

Période : 1988 - 1992
Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 9903000001-9903000057

Période : 1979 - 1992
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 9408890001-9408890013

Période : 1984 - 1990

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