Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES

19 contenus liés

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Cote : 50J/5

Période : 1879 - 1888

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : relevés de balances des comptes de clients.

Cote : 50J/11

Période : 1890 - 1904

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits d'actes de contrats de mariages.

Cote : 50J/13

Période : 1843 - 1922

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : lettres adressées à la chambre par le procureur du roi (an XI-1827) [1802/1803-1827], lett...

Cote : 50J/15

Période : 1802 - 1912

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxa...

Cote : 50J/17

Période : 1803 - 1902

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations (an XII-1818) [1803/1804-1818].

Cote : 50J/1

Période : 1803 - 1818

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations.

Cote : 50J/3

Période : 1842 - 1855

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Cote : 50J/6

Période : 1888 - 1893

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Cote : 50J/7

Période : 1893 - 1900

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : inscriptions au registre des stages des clercs de notaires : certificats de capacité et de...

Cote : 50J/16

Période : 1877 - 1922

Fonds : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES

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