Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Étampes (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Étampes

Autres ressources :

data.bnf.fr : Étampes. Essonne

5 contenus liés

ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.

Cote : 19NUM/1-6

Période : 1799 - 1923
ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale et du prieuré SAINT-PIERRE : contrat passé entre Louis de MESGRIGNY, conseiller et aumônier du Roi,...

Cote : G/657

Période : 1624 - 1788

Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BASILE : extrait des registres de l'église paroissiale [le samedi 7 août 1655 fut inhumée Suz...

Cote : G/656

Période : 1655 - 1655

Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
ETAMPES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BASILE : obituaire : C'est le martirologe, papier et registre des cens, rentes, fondations, a...

Cote : G/1129

Période : 1520 - 1523

Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

Cote : 1485W/1-88

Période : 1940 - 1961

Étampes (Essonne, France ; commune)

5 contenus liés

Liens