Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses...

Cote : 1761 W

Période : 1968 - 1992

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Garanties d'emprunt : Hôpital de Bar-le-Duc (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Centre psychothérapique de Fains (rappo...

Cote : 1687 W

Période : 1959 - 1991

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossier...

Cote : 1634 W

Période : 1975 - 1992

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la ...

Cote : 1633 W

Période : 1961 - 2007

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Cote : 1652 W

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

Cote : 1781 W

Période : 1993 - 1993

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administrat...

Cote : 1505 W

Période : 1982 - 1992

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET

7 contenus liés

Liens