Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS

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Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fain...

Cote : 1260 W

Période : 1965 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Tarification du prix de journée pour l'Aérium École de Plein Air de Montmédy (AEPA), le foyer de l'Enfance "l'Avenir" à Montplonne, la fonda...

Cote : 1200 W

Période : 1976 - 1976

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, ...

Cote : 811 W

Période : 1972 - 1986

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM (1982-1984). Gestion du Centre hospitalier de Verdun (1977).

Cote : 791 W

Période : 1977 - 1984

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

Cote : 1201 W

Période : 1971 - 1976

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : ...

Cote : 546 W

Période : 1960 - 1983

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Blanpain), Commercy, centre hospita...

Cote : 376 W

Période : 1976 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

Cote : 877 W

Période : 1985 - 1987

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (...

Cote : 347 W

Période : 1962 - 1982

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rap...

Cote : 1269 W

Période : 1960 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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