Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office français de l'immigration et de l'intégration. Direction territoriale (Val-d'Oise)

Affiner votre recherche :

344 contenus liés

Fonctionnement.

Cote : 2390 W 73 - 80

Période : 1993 - 2009

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Services ayant précédé l'Office français de l'immigration et de l'intégration.

Cote : 2390 W 73 - 75

Période : 1994 - 2007

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Service social d'aide aux émigrants (S.S.A.E.) : documentation produite par le service comportant des éléments historiques, rapports d'activ...

Cote : 2390 W 73

Période : 1994 - 2004

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Office des migrations internationales (O.M.I.) : documentation produite par l'Office (1996-2001, s.d.).

Cote : 2390 W 74

Période : 1996 - 2001

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Agence nationale de l'accueil des étrangers et de la migration (A.N.A.E.M.) : documentation comportant des éléments historiques, compte-rend...

Cote : 2390 W 75

Période : 2005 - 2007

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Circulaires et notes de service.

Cote : 2390 W 76

Période : 2001 - 2007

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Procédures. - Accueil des familles rejoignantes : grille d'analyse pour les visites de bilan, compte-rendu de sessions de formation, convent...

Cote : 2390 W 77

Période : 1994 - 2007

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Documentation à disposition des étrangers dans le service (1995-1997, 1999-2004, s.d.).

Cote : 2390 W 78

Période : 1995 - 2004

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Service social.

Cote : 2390 W 79 - 80

Période : 1993 - 2009

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)
Echange avec le Service social international (S.S.I.) : correspondance.

Cote : 2390 W 79

Période : 2008 - 2009

Fonds : Direction territoriale du Val-d'Oise de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (1993-2013)

Office français de l'immigration et de l'intégration. Direction territoriale (Val-d'Oise)

344 contenus liés

Liens