Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lamoignon de Basville, Nicolas (1648-1724)

Date de naissance :

26 avril 1648

Date de décès :

17 mai 1724

Description :

magistrat et administrateur français

Source :

Wikidata : Nicolas de Lamoignon de Basville

Autres ressources :

data.bnf.fr : Nicolas de Lamoignon de Basville (1648-1724)

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Procès relatifs à l'adjudication des travaux de détournement des eaux du Rhône et à l'établissement des bacs et trailles de Villeneuve

Cote : 2 E 9/1174

Période : 1681 - 1758

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Jean Jerphanion : lettres adressées par d'Aujac (1739), Jean Bayon (1743), Bernage (1724), Bertholat (1743), Bessière d'Olery (1744), Blain ...

Cote : 1 C 417

Période : 1709 - 1747

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Hamelin (1697), d'Haup (1692), Hausy (1690-1692), Hovard (1696), Izar (1692), Jaule (1698), Joubert (1693-1696), La Ba...

Cote : 1 C 2018

Période : 1690 - 1699

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
avril 1713-septembre 1714

Cote : ASV SS Leg Av 259

Période : 1713 - 1714

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
"Mémoire concernant la généralité de Toulouse et Montpellier, contenant la description et dénombrement de toute la province de Languedoc, co...

Cote : 1 J 1303

Période : 1697 - 1697

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
Robert Bernard : lettres adressées par Beaudiné (1657), Beaune (1672), Bernard (1666-1667), Bezons (1662-1671), Boissonnade (1665), Boyzard ...

Cote : 1 C 416

Période : 1657 - 1705

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par de Jalavoux (1688-1689), Jerphanion (1694), Joubert (1689), Joucerand (1688-1689), Julhien (1688-1689), Lagarde (1689)...

Cote : 1 C 2025

Période : 1687 - 1694

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Lamoignon de Basville, Nicolas (1648-1724)

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