Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FILIOL, Jean Antoine Joseph Valérien Ambroise

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24 avril-8 juillet 1839

Cote : 3 E 547/345

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
10 juillet-29 décembre 1839

Cote : 3 E 547/346

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er janvier-28 décembre 1840

Cote : 3 E 547/347

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
2 janvier-30 décembre 1845

Cote : 3 E 547/352

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er janvier-30 décembre 1850

Cote : 3 E 547/357

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er janvier-30 décembre 1852

Cote : 3 E 547/359

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
2 janvier-31 décembre 1853

Cote : 3 E 547/360

Période : 1853 - 1853

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
4 janvier-31 décembre 1854

Cote : 3 E 547/361

Période : 1854 - 1854

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er janvier-31 décembre 1843

Cote : 3 E 547/350

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er janvier-30 décembre 1847

Cote : 3 E 547/354

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

FILIOL, Jean Antoine Joseph Valérien Ambroise

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