Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de l'agriculture.

10 contenus liés

Permis de construire n° 391, n° 394 n° 403, n° 410, n° 430, n° 464, n° 473, n° 481, n° 504 de 1976

Cote : 53 W 4

Période : 1976 - 1976

Fonds : 53W
Plan local d’urbanisme, modification par la délibération du 21 décembre 2006 : pièces de procédure. - Saisine du tribunal administratif en ...

Cote : 799 W 18

Période : 2006 - 2006

Fonds : 799W
Direction départementale de l'agriculture (sous-série 1152 W)

Cote : 1152 W 1-3

Période : 1964 - 1981
Direction départementale de l'agriculture (sous-série 1201 W)

Cote : 1201 W 1-62

Période : 1933 - 1978
Direction départementale de l'agriculture (sous-série 1524 W)

Cote : 1524 W 1-84

Période : 1957 - 1983
Direction départementale de l'agriculture (sous-série 454 W)

Cote : 454 W 1-10

Période : 1968 - 1968
Direction départementale de l'agriculture (sous-série 488 W)

Cote : 488 W 1-342

Période : 1926 - 1971
Direction départementale de l'agriculture (sous-série 560 W)

Cote : 560 W 1-40

Période : 1962 - 1962
Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)

Cote : 6 M 27-308

Période : 1806 - 1936
Série M - Administration générale du département (1800-1940)

Cote : 6 M 1-758

Période : 1727 - 2000

Direction départementale de l'agriculture.

10 contenus liés

Liens