Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan d'Occupation des Sols

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RER C. - prolongement de la ligne jusqu'à Pontoise, dossier enquête publique, mise à jour du POS : registres, courriers, comptes rendus réun...

Cote : 453 W 131

Période : 1994 - 1996

Fonds : 453W
POS Plan d'Occupation des Sols . - document final : délibération, rapport de présentation, plans, règlement, annexes

Cote : 436 W 1

Période : 2000 - 2000

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : délibération, rapport de présentation, plans, règlement, annexes, dossier soumis à enquête pub...

Cote : 436 W 4

Période : 2000 - 2000

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : courriers particuliers

Cote : 436 W 8

Période : 2000 - 2000

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : courriers particuliers

Cote : 436 W 9

Période : 1999 - 2000

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : plan de zonage, tableau des servitudes

Cote : 436 W 11

Période : 1999 - 1999

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, dépassement du Coefficient d'occupation des sols: fiches techniques, plans, présentation du doc...

Cote : 436 W 12

Période : 1996 - 1999

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision :présentation du projet au conseil municipal du 8 juin 2000 : notes explicatives, objectifs, cal...

Cote : 436 W 14

Période : 2000 - 2000

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : avis au public faisant connaître l'ouverture de l'enquête publique

Cote : 436 W 15

Période : 1999 - 2000

Fonds : 436W
POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, enquête publique : comptes rendu de réunions, arrêtés, affichage, publicité, calendrier, notes,...

Cote : 436 W 18

Période : 1998 - 2000

Fonds : 436W

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