Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, Maître

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Mariage entre Jean Louis Joseph MORLAT et Pauline Léonie GOUTHIERE

Cote : 1 J 625/1

Période : 1889 - 1889

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
Déclaration de command par François BOUCHIER

Cote : 1 J 625/7

Période : 1900 - 1900

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
Echange de bien entre d'une part Madame Veuve Jules Antoine Henri MOINEAU demeurant à Cosne-sur-Loire, et d'autre part Louis Joseph TISSIER ...

Cote : 1 J 589/94

Période : 1797 - 1956

Fonds : Fonds Firmin Coquillat
Donation-partage par Louise CARROUÉE, demeurant aux " Bougiers ", commune de Saint-Père, à : - Auguste MUSSIER, bourrelier demeurant à Paris...

Cote : 1 J 589/44

Période : 1797 - 1956

Fonds : Fonds Firmin Coquillat
Donation-partage par Madame Veuve Jean MORLAT

Cote : 1 J 625/2

Période : 1891 - 1891

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
Vente d'une vigne par Joseph MORLAT

Cote : 1 J 625/4

Période : 1893 - 1893

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
Donation de divers immeubles, à titre de partage anticipé par Madame BROUTOT Victorine, propriétaire, veuve de Jean COQUILLAT, demeurant à V...

Cote : 1 J 589/28

Période : 1797 - 1956

Fonds : Fonds Firmin Coquillat
Donation de Jean Louis Joseph MORLAT

Cote : 1 J 625/3

Période : 1919 - 1919

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
Vente par Marie MAZET

Cote : 1 J 625/5

Période : 1897 - 1897

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
Vente de biens par Eugène MARTINET

Cote : 1 J 625/6

Période : 1897 - 1897

Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

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