Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouilh-Péreuilh (Hautes-Pyrénées)

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Archives antérieures à 1790

Période : 1641 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
"Livre d'alivrement du lieu et terroir de Peruilh" (mentions en marge 1650-1657).

Cote : 103 E DEPOT 1

Période : 1641 - 1641

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Livre terrier de la communauté de Péreulh par Michel Capvielle, arpenteur de Bénac (mentions marginales jusqu'en 1742).

Cote : 103 E DEPOT 3

Période : 1701 - 1701

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Livre terrier ou cadastre du lieu de Bouilh (mentions en marge, 1779-1787).

Cote : 103 E DEPOT 5

Période : 1770 - 1770

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Conseil municipal

Période : 1641 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
1842-1867.

Cote : 103 E DEPOT 7

Période : 1842 - 1867

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Administration de la commune

Période : 1641 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Inventaire des dossiers des affaires courantes (1850) ; invitation du maire à la préfecture (1855).

Cote : 103 E DEPOT 9

Période : 1850 - 1855

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Classement des archives : correspondance.

Cote : 103 E DEPOT 9

Période : 1850 - 1850

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)
Contentieux et assurances

Période : 1641 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bouilh-Péreuilh (1641-1968)

Bouilh-Péreuilh (Hautes-Pyrénées)

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