Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Vice-consulat à Sunderland (Royaume-Uni)

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Fol. 1-27 : minutier de la correspondance avec les particuliers (décembre 1854-janvier 1861). Fol. 28-43 : actes relatifs à la navigation (n...

Cote : 657PO/1/2

Période : 1854 - 1868

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Septembre 1863-juin 1866.

Cote : 657PO/1/5

Période : 1863 - 1866

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Fonctionnement du poste ; prises et remises de service ; inventaire des archives et du mobilier ; liste des vice-consuls de 1853 à 1887 (jan...

Cote : 657PO/1/10

Période : 1861 - 1887

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Mouvement de la navigation française dans le port de Sunderland

Cote : 657PO/1/3-7

Période : 1854 - 1888

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Juillet 1866-juillet 1870.

Cote : 657PO/1/6

Période : 1866 - 1870

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Registres des actes divers

Cote : 657PO/1/11-12

Période : 1854 - 1888

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Septembre 1854-juillet 1862.

Cote : 657PO/1/11

Période : 1854 - 1862

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Mai 1870-décembre 1873.

Cote : 657PO/1/12

Période : 1870 - 1873

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Fol. 1-22 : minutier de la correspondance avec les autorités (janvier 1854-mai 1860). Fol. 23-43 : procès-verbaux et rapports de capitaines ...

Cote : 657PO/1/1

Période : 1854 - 1863

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)
Janvier 1855-décembre 1857.

Cote : 657PO/1/3

Période : 1855 - 1857

Fonds : SUNDERLAND (vice-consulat)

France. Vice-consulat à Sunderland (Royaume-Uni)

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