Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-vallée (Epamarne)

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Concours : Centre urbain régional de Marne-la-Vallée, Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis)

Cote : ARRLO-B-73-01

Période : 1973 - 1973

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
162 IFA 1021/3

Cote : 162 IFA 1021/3

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1022/2

Cote : 162 IFA 1022/2

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1023/1

Cote : 162 IFA 1023/1

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1973-1983. Centre de quartier L’Arche-Guédon, Noisiel (Seine-et-Marne) : études préliminaires, façade sud (éch.: 1/200), 23 janv. 1974.

Cote : CL-10-07-07-08

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 457

Cote : 162 IFA 457

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1973-1983. Centre de quartier L’Arche-Guédon, Noisiel (Seine-et-Marne) : APD, études de coupe façade (si), juil. 1975.

Cote : CL-10-07-07-11

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
Etudes préliminaires et permis de construire : plans roulés

Cote : 3

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1973-1983. Centre de quartier L’Arche-Guédon, Noisiel (Seine-et-Marne) : permis de construire, plan d’ensemble, niveau 79,50 (éch. 5 cm/m), ...

Cote : CL-10-07-07-12

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1973-1983. Centre de quartier 'L’Arche-Guédon', Noisiel (Seine-et-Marne) : plan d’ensemble niveau 82,90 (permis de construire), 30 sept. 197...

Cote : CL-10-07-07-13

Période : 1973 - 1983

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-vallée (Epamarne)

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