Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

République de Tunisie. Ministère de l'Equipement

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224 IFA 342

Cote : 224 IFA 342

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 343

Cote : 224 IFA 343

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 340

Cote : 224 IFA 340

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 341

Cote : 224 IFA 341

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 2065

Cote : 224 IFA 2065

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
224 IFA 1012/3

Cote : 224 IFA 1012/3

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)
Bibliothèque nationale de Tunisie

Cote : DUBJE-B-77-1

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dubuisson, Jean (1914-2011)

République de Tunisie. Ministère de l'Equipement

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