Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boyer, Jean (1608/1623)

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1613-1614

Cote : 303 E 397

Période : 1613 - 1614

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
1615-1616

Cote : 303 E 398

Période : 1615 - 1616

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
Minutes.

Cote : 303 E 395 à 401

Période : 1608 - 1623

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
1608-1610

Cote : 303 E 395

Période : 1608 - 1610

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
1621-1623

Cote : 303 E 401

Période : 1621 - 1623

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
Jean BOYER.

Cote : 303 E 395 à 401

Période : 1608 - 1623

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
1611-1612

Cote : 303 E 396

Période : 1611 - 1612

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
1617-1618

Cote : 303 E 399

Période : 1617 - 1618

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)
1619-1620

Cote : 303 E 400

Période : 1619 - 1620

Fonds : 303 E - Etude David Notaires (Aix-en-Provence) (1407 - 1938)

Boyer, Jean (1608/1623)

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