Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CDC Trésor

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Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9200840001-9200840078

Période : 1980 - 1991
CDC Trésor - Cote 9304260001-9304260005

Période : 1989 - 1990
Département clientèles et réseaux (FDC2) - Cote 0102640001-0102640017

Période : 1975 - 1991
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 0901250001-0901250034

Période : 1987 - 1994
CDC Trésor - Cote 9304220001-9304220005

Période : 1988 - 1990
Comité d'entreprise du Betam - Cote 9307590001-9307590004

Période : 1988 - 1991
CDC Trésor - Cote 9400300001-9400300010

Période : 1986 - 1991
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 9503390001-9503390034

Période : 1981 - 1992
Service de l'action commerciale (FAC) - Cote 9709610001-9709610009

Période : 1991 - 1996
CDC Trésor - Cote 9304600001-9304600013

Période : 1988 - 1992

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