Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège Simone Signoret (Belfort, Territoire de Belfort)

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1995

Cote : 1984W/6-1984W/7

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
2001

Cote : 1984W/10

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
2003

Cote : 1984W/16-1984W/20

Période : 2003 - 2003

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
2009

Cote : 1984W/42-1984W/45

Période : 2009 - 2009

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
1988

Cote : 1984W/1

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
1989

Cote : 1984W/2-1984W/3

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
1992

Cote : 1984W/4-1984W/5

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
2004

Cote : 1984W/21-1984W/26

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
2005

Cote : 1984W/27-1984W/29

Période : 2005 - 2005

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort
2007

Cote : 1984W/35-1984W/37

Période : 2007 - 2007

Fonds : 1984 W - Collège Simone Signoret de Belfort

Collège Simone Signoret (Belfort, Territoire de Belfort)

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