Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Haies (Rhône, France ; commune)

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1738-1772.

Cote : EDEPOT97/4

Période : 1738 - 1772

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1793-1832.

Cote : EDEPOT97/6

Période : 1793 - 1832

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1882-1893.

Cote : EDEPOT97/8

Période : 1882 - 1893

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1882-1893.

Cote : EDEPOT97/11

Période : 1882 - 1893

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
Naissances, mariages, décès.

Cote : EDEPOT97/15

Période : 1878 - 1882

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
Registres de délibérations du conseil municipal.

Cote : EDEPOT97/16-EDEPOT97/27

Période : 1819 - 1974

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1834-1840.

Cote : EDEPOT97/17

Période : 1834 - 1840

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1871-1876.

Cote : EDEPOT97/21

Période : 1871 - 1876

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1883-1896.

Cote : EDEPOT97/23

Période : 1883 - 1896

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies
1896-1909.

Cote : EDEPOT97/24

Période : 1896 - 1909

Fonds : EDEPOT97 - Commune des Haies

Les Haies (Rhône, France ; commune)

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