Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de bienfaisance de Mornas

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Commune de Mornas

Cote : FRAD084_E Dépôt Mornas FRAC084083 Archives communales de Mornas

Période : 1296 - 2010

Fonds : État général des fonds
Bureau de bienfaisance

Période : 1289 - 2006

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Dossier préfectoral du bureau de bienfaisance

Cote : Arch. dép. Vaucluse 2 X 198

Période : 1849 - 1937

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Comptes de gestion

Cote : Arch. dép. Vaucluse 2 X 84

Période : 1870 - 1940

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Délibérations

Cote : Arch. dép. Vaucluse E dépôt Mornas 1 Z 3

Période : 1874 - 1940

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale

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