Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veolia-Eau (Compagnie générale des eaux)

11 contenus liés

Rue de l’Université, réaménagement et élargissement des trottoirs. – Avant-projet : rapports des GTGU, courrier, planning, procès-verbaux ...

Cote : 792 W 49

Période : 1988 - 2006

Fonds : 792W
Rue Montels-Eglise, extension du réseau d’eau potable (marché n°05-EAUX-01 attribué à l’entreprise Malet) : acte d’engagement (2005). Contr...

Cote : 831 W 19

Période : 2005 - 2006

Fonds : 831W
Fonds Renouvellement Travaux pour l'exercice 2005. - Traité entre Veolia Eau de la compagnie générale des eaux et la ville de Montpellier, e...

Cote : 638W32

Période : 2005 - 2006

Fonds : 638W
Fonds Renouvellement Travaux pour l'exercice 2006. - Traité entre Veolia Eau de la compagnie générale des eaux et la ville de Montpellier, e...

Cote : 638W33

Période : 2006 - 2007

Fonds : 638W
Fonds Renouvellement Travaux pour l'exercice 2007. - Traité entre Veolia Eau de la compagnie générale des eaux et la ville de Montpellier, e...

Cote : 638W34

Période : 2007 - 2008

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2002-2003, travaux de supression et de renouvellement des branchements, 2ème tranche : dossier jus...

Cote : 638W35

Période : 2002 - 2004

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2004, travaux de suppression et de renouvellement des branchements, 2ème tranche : dossier justifi...

Cote : 638W36

Période : 2004 - 2004

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2005, travaux de suppression et de renouvellement des branchements, 3ème tranche : dossier justifi...

Cote : 638W37

Période : 2005 - 2005

Fonds : 638W
Eau potable. - Programme plomb de l'année 2006, travaux de suppression et de renouvellement des branchements, 4ème tranche : dossier justifi...

Cote : 638W38

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Source du Lez, exploitation : données statistiques de Véolia de la générale des eaux et courbes graphiques concernant l'exploitation de la s...

Cote : 638W48

Période : 2000 - 2002

Fonds : 638W

Veolia-Eau (Compagnie générale des eaux)

11 contenus liés

Liens