Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM)

8 contenus liés

Acquisition foncière. - Acquisition du terrain cadastré KX415, KX416, KX417, KX418, KX419, lotissement Le Prado, 139 avenue de Lodève, appar...

Cote : 456 W 17

Période : 1990 - 2003

Fonds : 456W
Permis de construire n° 49, n° 51, n° 52, n° 58, n° 67, n° 68, n° 71, n° 72, n° 73, n° 79, n° 83, n° 88, n° 93, n° 99 (1986).

Cote : 109 W 123

Période : 1986 - 1986

Fonds : 109W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 59 - DEGUARA 60 - JUDELL 61 - MAISON DE SANTE RECH 62 - LABO CHAUVIN 63 - ALLOUCHE 64 - ...

Cote : 484 W 4

Période : 2001 - 2001

Fonds : 484W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Rue Jacqueline-Maillan, étude sur les réseaux d’eau potable, d’eau pluviale e...

Cote : 848 W 102

Période : 1991 - 2000

Fonds : 848W
Correspondance du Maire Centre Communal d'Action Sociale : placement en maison de retraite, leg, soutien financier aux associations, aide so...

Cote : 400 W 8

Période : 2000 - 2001

Fonds : 400W
Hôtel de ville de Montpellier, maîtrise d’œuvre pour l’extension du réseau de vidéosurveillance urbaine.- Présentation générale de la Socié...

Cote : 765 W 20

Période : 2002 - 2004

Fonds : 765W
Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) allée de Paris, réaménagement de l’esplanade de Celleneuve : convention de participation passée en...

Cote : 797 W 27

Période : 1994 - 2003

Fonds : 797W
Financement des spectacles par la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique et par la Société des Auteurs, Compositeurs et Ed...

Cote : 365 W 341

Période : 1988 - 1990

Fonds : 365W

Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM)

8 contenus liés

Liens