Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PIVOT (société à responsabilité limitée)

5 contenus liés

ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 95.15 concernant les abords du parking Europa et la piscine Olympique, éclairage public p...

Cote : 632 W 80

Période : 1995 - 1998

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 88.19 concernant la voirie, le traitement de sol eaux usées, pluviales et eau potable pou...

Cote : 632 W 39

Période : 1988 - 1991

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 91.08 concernant les abords de l'immeuble Le Moulin, l'arrosage et les espaces-verts par ...

Cote : 632 W 65

Période : 1991 - 1993

Fonds : 632W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 T 91.04 concernant les abords des immeubles Actel et France, les espaces-verts, les plantat...

Cote : 632 W 62

Période : 1991 - 1992

Fonds : 632W
Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat, correspondance, décom...

Cote : 664 W 50

Période : 2004 - 2004

Fonds : 664W

PIVOT (société à responsabilité limitée)

5 contenus liés

Liens