Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte

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Période : 1998 - 2008

Fonds : 761W
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Cote : 761 W 21

Période : 1995 - 2009

Fonds : 761W
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Période : 1995 - 2008

Fonds : 761W
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Cote : 761 W 29

Période : 2004 - 2005

Fonds : 761W
Bassin Jacques Cœur, avant-projet détaillé de la phase 1 tranche 1 : copie de la DCM n°10 du 2 juin 1998 intitulée Approbation de l’avant-pr...

Cote : 761 W 31

Période : 1998 - 1999

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde. - Suivi de la phase de réalisation : note sur le montant de la participation financière pour la M...

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Période : 2000 - 2004

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde, dossier de modification du POS dans le secteur d’extension : notice explicative du dossier soumis...

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Période : 2004 - 2005

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Cote : 761 W 59

Période : 2004 - 2007

Fonds : 761W
Acquisition foncière et bails. - Acquisition du terrain cadastré EZ523 et EZ528, chemin des Barques, appartenant à la Société d'Equipement d...

Cote : 517 W 22

Période : 1993 - 2003

Fonds : 517W

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