Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chauton, Bernard Louis Marie de

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Minutes de Me Bernard Louis Marie de Chauton

Période : 1883 - 1899

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
1883.

Cote : 3 E 24/150

Période : 1883 - 1883

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
1884.

Cote : 3 E 24/151

Période : 1884 - 1884

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
1888.

Cote : 3 E 24/155

Période : 1888 - 1888

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
1895.

Cote : 3 E 24/162

Période : 1895 - 1895

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
1899.

Cote : 3 E 24/166

Période : 1899 - 1899

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
1903-1905.

Cote : 3 E 24/178

Période : 1903 - 1905

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
Dupouy, Nicolas et Dupouy, Nicolas Thérèze à partir de 1872, 1 reg. (1861-1885). Chauton, Bernard Louis Marie de (1884-1894).

Cote : 3 E 24/170

Période : 1861 - 1894

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)
Chauton, Bernard Louis Marie de

Cote : 8 U 1/27/5

Période : 1884 - 1907

Fonds : Officiers publics et ministériels (8 U)
1886.

Cote : 3 E 24/153

Période : 1886 - 1886

Fonds : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)

Chauton, Bernard Louis Marie de

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