Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fornier de Clausonne (famille)

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Inventaire analytique général des titres de Lédenon, Laugnac, la Bastide-d'Albes, Clausonne, etc.

Cote : 73 J 1

Période : 1781 - 1781

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Baronnie de Lédenon

Période : 1248 - 1827

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Titres de propriété de Lédenon, Laugnac et La Bastide-d'Albes

Cote : 73 J 2

Période : 1504 - 1808

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Sentence du sénéchal de Nîmes ; arrêts du parlement de Toulouse, ordonnances des commissaires exécuteurs

Période : 1465 - 1776

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Liasse 2 première partie

Cote : 73 J 3

Période : 1503 - 1567

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Liasse 2 Suite

Cote : 73 J 4

Période : 1465 - 1776

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Hommages et dénombrements

Cote : 73 J 6

Période : 1352 - 1779

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Papiers ramassés, sans suite

Cote : 73 J 14

Période : 1701 - 1800

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Procès entre Jean et Pierre d'Aramon, père et fils, barons de Lédenon contre les consuls et habitants de Lédenon possédantsdes terres dans l...

Période : 1501 - 1600

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique
Constestation avec la commune de Lédenon pour droits de dépaissance, bois, biens nobles ; revendication de la commune sur 40 salmées de terr...

Cote : 73 J 38

Période : 1790 - 1827

Fonds : Chartrier de Clausonne (1298-1890). Inventaire méthodique

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