Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deuxième République (1848-1852)

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Rapports particuliers des sous-préfets, des maires, et du commissaire central de Nîmes sur la situation politique

Cote : 1 M 564

Période : 1849 - 1851

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Manifeste du comte de Chambord

Cote : 1 M 576

Période : 1852 - 1852

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Adresse à l'Empereur à l'occasion de fêtes, de l'attentat de 1858, de la guerre d'Italie, des réformes douanières

Cote : 1 M 582

Période : 1853 - 1860

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Mesures de sûreté publique : individus à surveiller

Cote : 1 M 588

Période : 1853 - 1859

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1852-1854

Cote : 1 M 589

Période : 1852 - 1854

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1856

Cote : 1 M 591

Période : 1856 - 1856

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
janvier 1859-août 1859

Cote : 1 M 594

Période : 1859 - 1859

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Correspondance administrative adressée au préfet par le ministre de l'intérieur, les préfets d'autres départements et les maires du Gard, re...

Cote : 1 M 595

Période : 1853 - 1859

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
De la lettre D à F

Cote : 1 M 601

Période : 1851 - 1852

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
De la lettre G à L

Cote : 1 M 602

Période : 1851 - 1852

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M

Deuxième République (1848-1852)

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