Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Laurent-du-Pape (Ardèche, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Ardèche

Source :

Wikidata : Saint-Laurent-du-Pape

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1O - Travaux publics et voirie en général

Cote : 141 E-DEPOT 1O 1

Période : 1886 - 1889

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Tarifs généraux pour le transport à petite et à grande vitesse des lignes à voie étroite publiés par la Compagnie de chemins de fer départem...

Cote : 141 E-DEPOT 2O 5

Période : 1890 - 1890

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 141 E-DEPOT BB 1, CC 1

Période : 1593 - 1789

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Série BB - Administration communale

Cote : 141 E-DEPOT BB 1

Période : 1710 - 1789

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Délibérations de la communauté du mandement de Pierregourde (9 octobre 1710 - 1er août 1789).

Cote : 141 E-DEPOT BB 1

Période : 1710 - 1789

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Inventaire des archives et du mobilier de la commune.

Cote : 141 E-DEPOT 3D 1

Période : 1873 - 1884

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Dossier d'achèvement des travaux : rapport de l'ingénieur en chef, plan parcellaire des terrains acquis, arrêté de reconnaissance des travau...

Cote : 141 E-DEPOT 2O 3

Période : 1893 - 1894

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Projet d'établissement d'une gare de marchandises : copie du voeu du Conseil général de l'Ardèche, plan de la station, dessin de la halle, d...

Cote : 141 E-DEPOT 2O 4

Période : 1895 - 1895

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Série CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : 141 E-DEPOT CC 1

Période : 1593 - 1593

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées
Compoix de Pierregourde dressé sans ordre topographique apparent. Parmi les nombreux lieux habités : Autussac, Pierregourde, Saint-Laurent,...

Cote : 141 E-DEPOT CC 1

Période : 1593 - 1593

Fonds : 141 E-DEPOT - Saint-Laurent-du-Pape - Archives communales déposées

Saint-Laurent-du-Pape (Ardèche, France ; commune)

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