Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche, France ; commune)

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Série BB - Administration communale

Cote : 180 E-DEPOT BB 1

Période : 1785 - 1785

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Délibération.

Cote : 180 E-DEPOT BB 1

Période : 1785 - 1785

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Série GG - Cultes – Instruction publique – Assistance publique

Cote : 180 E-DEPOT GG 1

Période : 1751 - 1793

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Série II - Documents divers

Cote : 180 E-DEPOT II 1

Période : 1648 - 1648

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 180 E-DEPOT AA 1, BB 1, CC 1, GG 1, II 1

Période : 1648 - 1804

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Série CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : 180 E-DEPOT CC 1

Période : 1668 - 1668

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Vérification des dettes des communautés : déclaration de Jacques Robert, consul moderne de Montpezat relative notamment à la somme encore du...

Cote : 180 E-DEPOT CC 1

Période : 1668 - 1668

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Sentence rendue par les officiers ordinaires de Montpezat.

Cote : 180 E-DEPOT II 1

Période : 1648 - 1648

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Série F - Population – Economie sociale – Statistique

Cote : 180 E-DEPOT 1F 1

Période : 1921 - 1921

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune – Correspondance générale

Cote : 180 E-DEPOT AA 1

Période : 1757 - 1804

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Transaction et accord passés entre le seigneur de Montlaur et les habitants du lieu et mandement de Montpezat le 20 avril 1453, au château d...

Cote : 180 E-DEPOT AA 1

Période : 1757 - 1804

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Paroisse Notre-Dame de Montpezat. – Sépultures.

Cote : 180 E-DEPOT GG 1

Période : 1751 - 1793

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 180 E-DEPOT 1F 1

Période : 1921 - 1921

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
1F - Population

Cote : 180 E-DEPOT 1F 1

Période : 1921 - 1921

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Dénombrement de la population : liste nominative des habitants de la commune.

Cote : 180 E-DEPOT 1F 1

Période : 1921 - 1921

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées

Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche, France ; commune)

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