Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal d'instance (Joigny, Yonne, France)

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Tribunal d'instance de Joigny

Cote : 149 W 23256, 23508-2, 23511, 23517, 23547 à 23549, 23551, 23554, 23558, 24749 à 24751, 24753 à 24754, 24779 à 24780, 24782 à 24783, 24789, 24806-2, 25354 à 25355, 25865 à 25868, 25870 à 25871, 25959, 25961 à 25965, 25968, 25966, 25967-2, 153 W 13, 18, 39,

Période : 1953 - 2007

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
1792-1892

Cote : 2 E 488 206 à 223, 223-2, 224 à 225, 225-2, 226 à 234, 234-2, 361, 367, 369 à 371, 485, 502 à 504

Période : 1790 - 1892

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Canton d'Aillant-sur-Tholon

Cote : 2 E 488 206 à 210, 367

Période : 1792 - 1892

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Aillant-sur-Tholon, Branches, Champvallon, Chassy

Cote : 2 E 488 206

Période : 1792 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Saint-Maurice-le-Vieil, Saint-Martin-sur-Ocre, Sommecaise, Saint-Maurice-Thizouaille, Villiers-Saint-Benoît (1802-1862)

Cote : 2 E 488 209

Période : 1792 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Villemer (1802-1862), Volgré, Villiers-sur-Tholon, Saint-Aubin-Château-Neuf

Cote : 2 E 488 210

Période : 1792 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1863-1892

Cote : 2 E 488 367

Période : 1863 - 1892

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1792-1862

Cote : 2 E 488 211 à 213

Période : 1790 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Champignelles, Louesme (1802-1862), Rogny-les-Sept-Écluses

Cote : 2 E 488 212

Période : 1792 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Saint-Privé, Saint-Germain-des-Champs, Villeneuve-les-Genêts

Cote : 2 E 488 213

Période : 1792 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

France. Tribunal d'instance (Joigny, Yonne, France)

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