Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesseaux (Ardèche, France ; commune)

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"Rubrique ou table du présent livre et compoix du cadastre de la paroisse de Vesseaux".

Cote : 46 E-DEPOT CC 1

Période : 1601 - 1700

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
«Livrette de la paroisse de Vesseaux servant pour l’année mil six cents nonante et suivantes».

Cote : 46 E-DEPOT CC 4 à CC 5

Période : 1690 - 1804

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
1690 - 1763

Cote : 46 E-DEPOT CC 4

Période : 1690 - 1763

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Série GG - Cultes – Instruction publique – Assistance publique

Cote : 46 E-DEPOT GG 1

Période : 1769 - 1769

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Clocher. - Réparations : correspondance.

Cote : 46 E-DEPOT GG 1

Période : 1769 - 1769

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Plans de terroirs.

Cote : 46 E-DEPOT II 1 à II 5

Période : 1701 - 1800

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Terroirs de Reynardes, Villefane, Chauchadenches, Vidalet, Pradon, Lamardou, Bravou, Vaysse, Mayes, Plantade, Chauliac, Mas de Boyer, Cayres...

Cote : 46 E-DEPOT II 4

Période : 1701 - 1800

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Terroirs de Lauberte, Vignal, Planet, Guimpeloup, Lachamp, Costereynard, Costes des Galoux, Perrieres, Pesses, Pan- Raschas, La Devesse, Gra...

Cote : 46 E-DEPOT II 5

Période : 1701 - 1800

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Conservation des archives de la communauté : correspondance, ordonnance, inventaire.

Cote : 46 E-DEPOT II 6

Période : 1773 - 1778

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées
Octobre-décembre 1790

Cote : 46 E-DEPOT A 1

Période : 1790 - 1790

Fonds : 46 E-DEPOT - Vesseaux - Archives communales déposées

Vesseaux (Ardèche, France ; commune)

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