Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn. Service vicinal

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C.I.C. N° 59, de Lagrave à Graulhet, classé les 13 avril 1853 et 29 mars 1866.

Cote : 3 O 860

Période : 1853 - 1889

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
C.I.C. N° 66, de Valdériès à Lagrave, classé le 12 avril 1855.

Cote : 3 O 871

Période : 1858 - 1890

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
1882-1934

Cote : 3 O 560

Période : 1882 - 1934

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
C.I.C. N° 73, du Ségur à Cordes, classé le 12 avril 1855.

Cote : 3 O 876

Période : 1861 - 1892

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
1896

Cote : 3 O 560

Période : 1896 - 1896

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
1847-1935

Cote : 3 O 560

Période : 1847 - 1935

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
C.I.C. N° 86, de Pampelonne à Monestiès, classé les 12 avril 1855 et 14 septembre 1863.

Cote : 3 O 890

Période : 1858 - 1894

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
Laboulbène

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
C.I.C. N° 93, d'Ambialet au Dourn, classé le 12 avril 1855.

Cote : 3 O 899

Période : 1862 - 1889

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194
C.I.C. N° 94, de Saint-Julien au Moulin de Gignac, classé le 12 avril 1855.

Cote : 3 O 899

Période : 1857 - 1892

Fonds : Voirie vicinale (1796-1972) 3 O 1-2194

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