Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louis-Joseph-Xavier (dauphin de France ; 1781-1789)

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Cote : VAL AA 293

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Liste des jeunes filles choisies pour être dotées et mariées le 10 décembre 1781 à l'occasion de la naissance du Dauphin, suivie de leurs si...

Cote : VAL AA 296

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
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Cote : VAL AA 288

Période : 1782 - 1782

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Lettre de rémission signée de Louis XVI en faveur de Charles-Antoine Tel, menier à Fins près de Péronne, coupable de coups et blessures ayan...

Cote : VAL AA 297

Période : 1784 - 1784

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Recommandation de Caroline Podevin, fiancée à Jacques Hamelle, adressée au Magistrat par la directrice et les maîtresses de l'Hôtel-Dieu, su...

Cote : VAL AA 292

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Demande de Thérèse Lalier, fiancée à Antoine Damien, adressée au Magistrat afin de faire partie des huit jeunes filles que le Conseil partic...

Cote : VAL AA 294

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Extrait du registre des délibérations du Conseil particulier décidant de marier et habiller huit filles à l'occasion de la naissance du Daup...

Cote : VAL AA 295

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Louis-Joseph-Xavier (dauphin de France ; 1781-1789)

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